Mentions Légales

PubEco est un service de Développement Durable Multimédia (DDM) qui permet aux Internautes adhérents du programme de visualiser de l'information publicitaire et de profiter de services annexes.

Développement Durable Multimédia est une Société par Actions Simplifiées au capital de 40 000¤, domiciliée au 186 rue du Berger - 59135 Bellaing, et enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Valenciennes sous le n° 500450507

Directeur de publication : Romain Sarels, Directeur Général de DDM

Développement, Hébergement et réalisation : FAH Solution - SARL FAH Solution au capital de 5000¤, domiciliée au 8 rue Warocquier Rempart - 59310 Orchies.

Conditions générales d'utilisation
Le présent portail a pour objectif de mettre de l'information publicitaire à disposition des Internautes, de les sensibiliser sur le développement durable, de mettre à disposition des utilisateurs la liste des annonceurs ayant choisi de figurer au sein du service PubEco et offrir des services qui y sont rattachés.
Toute reproduction intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, faite sans le consentement préalable et écrit de DDM est illicite et constitue une contrefaçon donnant lieu à des sanctions pénales.
Afin de respecter la vie privée des abonnés, de lutter contre le spam et la collecte illicite de données à caractère personnel, l'accès au service de PubEco est limité à une utilisation manuelle et tout usage de robot est interdit. Sont notamment illégales l'utilisation automatique du service aux fins de constitutions de bases de données commerciales et de prospection automatisée d'adresses email.
Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, DDM est producteur de sa base de données, et en est le seul propriétaire.
En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998 précitée, vous vous interdisez notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du site auquel vous accédez ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale.
La décision de faire paraître l'inscription de base d'un annonceur appartient exclusivement à DDM.

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